Conseil Municipal du 03 juillet 2017

M. l'Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Simone LUXEMBOURG fait fonction de secrétaire suppléante.


DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-81RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)06/07/2017
2017-CM-82RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - (sans annexe)06/07/2017

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-65EDUCATION : sécurisation des écoles - Délibération - (sans annexe)06/07/2017

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-66DEPENALISATION DU STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE : mise en place du barème tarifaire et conventionnement avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) - Délibération - Annexe06/07/2017
2017-CM-67VOIRIE ET RESEAUX DIVERS : versement d'un fonds de concours à la Communauté d'Agglomération de Haguenau au titre de l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)06/07/2017
2017-CM-68RAPPORT ANNUEL 2016 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - Délibération - Annexe06/07/2017
2017-CM-69SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS NAUTILAND : rapport annuel du mandataire (exercice 2016) - Délibération - (sans annexe)06/07/2017
2017-CM-70FOURNITURES ET PRESTATIONS DE SERVICES CONCERNANT DIVERSES FAMILLES D'ACHAT : constitution d'un groupement de commandes et lancement des marchés correspondants - Délibération - Annexe06/07/2017
2017-CM-71CONTROLES ANNUELS ET CONTRATS DE MAINTENANCE DES BATIMENTS : constitution d'un groupement de commandes et lancement des marchés correspondants - Délibération - Annexe06/07/2017

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-63ECO-QUARTIER THUROT : cession du lot à bâtir 11C - Délibération - Annexe - Annexe06/07/2017

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-80BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)06/07/2017

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-72ACQUISITION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN TERRAIN : rue des Quatre Vents - Délibération - Annexe06/07/2017
2017-CM-73ACQUISITION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN TERRAIN : 12 Place de la Basilique à Marienthal - Délibération - Annexe06/07/2017
2017-CM-74ACQUISITION D'UN IMMEUBLE NON BATI : rue de l'Ivraie - Délibération - Annexe06/07/2017
2017-CM-75DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC, CESSION ET AUTORISATION DE DEPOT DE PERMIS DE CONSTRUIRE : rue Saint Materne - Délibération - Annexe06/07/2017
2017-CM-76MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : SCI WERNERT PIERRE, 4 rue Georges Méliès - Délibération - Annexe06/07/2017
2017-CM-77MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : SCI C.R.E, 4 rue du Général Courbassier - Délibération - Annexe06/07/2017
2017-CM-78MARCHE BIHEBDOMADAIRE : transfert aux abords de l'hôtel de ville - Délibération - (sans annexe)06/07/2017
2017-CM-79SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS (SIIHE) : rapport annuel du mandataire (exercice 2016) - Délibération - (sans annexe)06/07/2017

25 - Développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-64CONTRAT DE RURALITE : demande de subventions - Délibération - (sans annexe)06/07/2017

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-61CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)06/07/2017
2017-CM-62CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 22 mai 2017 - Délibération - Annexe06/07/2017